Guide de surveillance des eaux souterraines dans le contexte des sites pollués
Lorsqu’un diagnostic de site pollué a été conduit et qu’une pollution des sols et/ou des eaux souterraines a été constatée, le guide de surveillance des eaux souterraines sera utile. En effet, ce guide répertorie des documents, méthodes de surveillance, réglementations... sur lesquels l’entreprise pourra s’appuyer.
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SANTE SECURITE DU TRAVAIL
Sécurité - La liste des Substances Chimiques des syndicats européens
Une liste de substances dangereuses (ci-dessous en anglais) a été proposée par la confédération syndicale européenne. Elle souhaite que cette liste soit intégrée dans Reach pour renforcer la protection des salariés.
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ENERGIE
Comment optimiser les consommations énergétiques de votre entreprise ?
L’énergie est indispensable à toute activité de production. Si le coût des consommations varie suivant l’activité de l’entreprise et le type d’énergie utilisée, il représente bien souvent un poste budgétaire qui peut être réduit. Economiser l’énergie dans l’entreprise est aujourd’hui une nécessité économique qui se conjugue avec une nécessité environnementale. C’est pourquoi, la délégation régionale Franche-Comté de l’ADEME organise une session de formation intitulée « Comment optimiser les consommations énergétiques dans votre entreprise ? » les mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 septembre 2009 à Besançon, à la CRCI. S’adressant plus particulièrement aux petites et moyennes entreprises, cette formation a pour objectif d’aider la personne chargée de la gestion de l’énergie, à optimiser les consommations énergétiques en mettant en place des solutions techniques et organisationnelles simples et rapidement rentables.
Renseignement et inscriptions
Entrée en vigueur du paquet « Climat et énergie »
Le paquet « Climat et énergie », constitué de six textes communautaires, vient d’être publié au Journal Officiel de l’Union Européenne. Il entrera en vigueur le 25 juin prochain.
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AIR
Changement climatique : le Parlement Européen montre l’exemple
Un plan d’action a été adopté par le Parlement Européen pour montrer l’exemple en matière d’environnement. Plusieurs mesures ont été prises afin de diminuer de 30% ses émissions de gaz à effet de serre d’ici 2020.
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Mise aux enchères des quotas de CO2 : lancement d’une consultation
Une consultation publique sur la manière de mettre aux enchères les quotas de CO2 alloués dans le cadre du marché européen du carbone (ETS, Emissions Trading System) a été lancée le 4 juin par la Commission Européenne. Cette consultation publique durera jusqu’au 4 août prochain.
eur-lex.europa.eu
LES ACTUS DE L’ECO-CONCEPTION
Directive Eco-conception : champs d’application élargis
Un texte de compromis avec le conseil a été approuvé par le Parlement Européen pour soutenir une proposition de la Commission visant à élargir le champ d’application de la directive relative à l’éco-conception. La révision de la directive 2005 telle que soutenue par le compromis autorise la Commission Européenne à arrêter des exigences de conception pour les produits consommant de l’énergie tels que chauffe-eau, ordinateurs, téléviseurs, ventilateurs industriels ou ampoules à incandescence mais également pour les produits non consommateur d’énergie pendant leur fonctionnement, mais qui ont un impact indirect sur la consommation énergétique tels que les robinets d’eau, les matériaux isolants ou les fenêtres.
Directive 2005/32/CE établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’éco-conception applicables aux produits consommateurs d’énergie.
Plus d’information
Accès à toute la lettre d’information :
http://franche-comte.cci.fr/crci/arist.php