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Knowllence relaye une invitation de l’Agence d’Intelligence Economique de Franche-Comté
E-lettre n°58 de l’ARIST
jeudi 18 février 2010 , Sandrine Beaujon


Les e-lettres de l’ARIST sont en également lisibles en ligne sur : http://www.franche-comte.cci.fr/crci/news.php ?Site=113&lien=52 et permanence sur le site de la CRCI de Franche-Comté, newsletter, ARIST.

PROPRIETE INDUSTRIELLE Pré-diagnostic Propriété industrielle Les PMI n’ayant pas, ou peu, de pratique de la Propriété industrielle, peuvent bénéficier d’un pré-diagnostic permettant de faire le point sur l’intérêt d’une démarche PI tenant compte des possibilités financières pour l’acquisition et la défense des droits, et pouvant intégrer leur stratégie globale.

Ce pré-diagnostic est gratuit. Il est également accessible aux laboratoires.

Trophées de l’Innovation L’INPI organise à nouveau en Région les Trophées de l’Innovation pour les entreprises ayant utilisé la PI pour conforter leur position sur le marché ou accélérer leur croissance.

Les dossiers sont à retourner à la Délégation INPI de Franche-Comté - VALPARC, ZAC de Valentin - 25043 Besançon Cedex

Les laboratoires sont également concernés par ces Trophées. Les lauréats régionaux seront d’office candidats aux Trophées nationaux.

Eco-brevets La part des éco-brevets a été multipliée par deux entre 2000 et 2009 pour atteindre 15% du total des brevets déposés en France. Les domaines concernés sont essentiellement la production d’énergie, les transports, le bâtiment et la dépollution.

Parmi les technologies qui progressent, on peut citer les cellules photovoltaïques, les moteurs électriques, l’isolation des bâtiments ou le stockage du CO2.

Juridictions compétentes en PI Depuis le 1er novembre 2009, seul le Tribunal de Grande Instance de Paris est compétent pour les litiges relatifs aux brevets ainsi que pour les recours formés contre les décisions du Directeur de l’INPI.

Pour les litiges liés aux marques, dessins & modèles et droit d’auteur, dix tribunaux de Grande Instance sont déclarés compétents (Bordeaux, Lyon, Lille, Marseille, Nancy, Nanterre, Paris, Rennes, et Fort de France).

Contacts Propriété industrielle à l’ARIST : jcjeune[at]franche-comte.cci.fr, eloberger[at]franche-comte.cci.fr, amvieux[at]franche-comte.cci.fr

INNOVATION ET PARTENARIAT TECHNOLOGIQUE EUROPEEN 7ème PCRD santé L’Université de Franche-Comté, l’Institut Pierre Vernier, le réseau Enterprise Europe Network et le Pôle des Microtechniques vous invitent à un après-midi d’information sur les appels à propositions du 7ème PCRD dans le domaine de la santé. Il se tiendra le 29 juin 2010 de 13 h 30 à 17 h 30 en salle Lumière à Temis Innovation à Besançon. Un après-midi concret basé sur des témoignages, des solutions pratiques et avec les recommandations d’un expert-évaluateur de la Commission Européenne. Nous y interviendrons notamment sur les questions de recherches de partenaires. Pour bien préparer ce rendez-vous, vous pouvez accéder à l’ensemble des documents et au programme de travail à l’adresse suivante : http://cordis.europa.eu Vous pouvez vous inscrire sur le site d’Eurosfaire : www.eurosfaire.prd.fr ou auprès de Pauline FOURNIER : pauline.fournier[at]univ-fcomte.fr

Propriété industrielle et programmes de recherche européens Les questions de Propriété industrielle sont cruciales dès lors que l’on prévoit de travailler avec d’autres partenaires quels que soient les projets, a fortiori quand ils sont européens. Pour vous aider à ne pas négliger ces questions, le helpdesk mis en place par la Commission Européenne est accessible en permanence. www.ipr-helpdesk.org

7èmes Rencontres Technologiques Européennes Micro & Nanotechnologies Elles se tiendront les 30 septembre et 1er octobre 2010 dans le cadre du salon Micronora. Les inscriptions sont lancées et les premiers profils en ligne. Elles sont soutenues non seulement par le groupe sectoriel Nano & Microtechnologies du réseau Enterprise Europe Network mais aussi par 17 partenaires. En France, nos collègues de la région parisienne (et notamment l’Essonne), de Grenoble et de Rhône-Alpes sont particulièrement mobilisés. En Europe, notre liste de relais s’intensifie : Allemagne, Belgique, Espagne, Grèce, Italie, Pays-Bas, République Tchèque, Suisse, Suède. Notre objectif : réussir cette édition pour les entreprises et laboratoires de recherche, cible première de cette manifestation mais aussi avec tous les acteurs du secteur dont les clusters. Les Rencontres Technologiques concernent non seulement les entreprises spécialistes des micro & nanotechnologies mais aussi tous ceux (médical, transport et énergie, robotique, luxe, mesure et contrôle, ...) qui recherchent de nouvelles technologies. http://www.micro-nano-event.eu/site/

Rendez-vous des acteurs de l’énergie Grand temps fort du programme CAP POWER 2011, le rendez-vous des acteurs de l’énergie se tiendra le 24 juin à Belfort et réunira donneurs d’ordres nationaux et internationaux, sous-traitants franc-comtois, experts ... de la filière énergie. Axée autour de présentations des différents marchés et de leurs acteurs, de rencontres d’affaires et d’échanges, cette journée vous offrira de réelles opportunités pour vous positionner ou vous renforcer sur la filière énergie et gagner de nouveaux marchés !

Au programme

9h00 à 11h00 : Identifiez le potentiel des différents marchés de la filière et les attentes de ses grands acteurs

9h00 à 9h40 : Présentation des différents marchés de la filière

9h40 à 10h00 : Intervention de donneurs d’ordres partenaires : activités générales, attentes...

11h00 à 18h00 : Rendez-vous d’affaires entre donneurs d’ordre et sous-traitants

18h00 : Conférence de clôture sur les perspectives de la filière

Cette action bénéficie du soutien des CCI de Franche-Comté, de l’Europe, de l’Etat, du Conseil Régional de Franche-Comté, du Conseil Général du Territoire de Belfort et de la Communauté d’Agglomération Belfortaine.

Soutenu par de grands donneurs d’ordres implantés localement (ALSTOM, CONVERTEAM, EDF, GE), cet événement réunit déjà un grand nombre de participants. Tout au long de la journée, vous aurez également la possibilité de rencontrer, sur un « village d’experts », des interlocuteurs pouvant appuyer votre développement sur la filière. Nous serons présents sur ce village d’experts au titre de notre activité pour le réseau Enterprise Europe Network.

Inscriptions en ligne sur : www.rdv-energie-belfort.com Contact innovation et partenariat technologique - réseau Enterprise Europe Network : amvieux[at]franche-comte.cci.fr

ENVIRONNEMENT Photovoltaïque industriel Avec le soutien de la Région Franche-Comté et de l’ADEME, l’association AJENA organise sa 2ème journée d’information et d’échanges sur le thème du photovoltaïque industriel le 30 juin 2010 à Besançon. Destinée à tous les porteurs de projets industriels (supérieurs à 10 kWc) publics ou privés (entreprises, agriculteurs, artisans, collectivités, associations...) et aux autres acteurs de la filière, cette journée comportera un ensemble de 7 conférences spécialisées. http://www.ajena.org/

Perdez vos kilowatts superflus ! Comment réduire les consommations d’énergie de votre entreprise ? Les CCI de Franche-Comté et l’ARIST vous proposent une réunion technique sur le thème des sources d’économie dans l’éclairage et le réseau d’air comprimé. Deux bureaux d’études indépendants, GENSIAT et ALTRAN, viennent vous présenter des solutions efficaces et économes, s’appuyant sur des retours d’expérience en entreprises. Cette réunion est soutenue par la Région Franche-Comté, l’ADEME et le programme ELAN 2010.

La réunion se tiendra le 8 juillet 2010 de 14h30 à 17h, à la CRCI Franche-Comté à Besançon Contact : sguillet[at]franche-comte.cci.fr

Les nouvelles aides de l’Agence de l’Eau L’agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse vient d’éditer sa nouvelle plaquette d’aides aux industriels dans le cadre du 9ème programme. Les modalités de financements ont évolué et sont plus incitatives. Elles peuvent concerner des études et des projets de R&D. www.eaurmc.fr

LES ACTUS DE L’ECO-CONCEPTION

Formez-vous à l’éco-conception avec le logiciel Bilan Produit ! Bilan Produit est un logiciel d’estimation des impacts environnementaux des produits développé par l’Université de Cergy Pontoise avec le soutien de l’ADEME. Cet outil simplifié vise à rendre accessible à des non-spécialistes la notion d’éco-conception et les bases de l’analyse de cycle de vie (ACV). Un atelier informatique vous est proposé gratuitement par les Chambres de Commerce et d’Industrie de Franche-Comté dans le cadre du programme ELAN 2010. Il est animé par l’ADEME et l’ARIST. Il se déroule le vendredi 18 juin, de 10h à 12h, à Belfort. Quelques places sont encore disponibles ! Inscription obligatoire auprès de : sguillet[at]franche-comte.cci.fr

Journée éco-conception pour les professionnels du bois et du design Vous souhaitez concevoir autrement vos produits ? L’éco-conception vous interpelle ? Vous ne savez pas si cette démarche peut vous concerner ? Pour répondre à toutes ces interrogations, l’ADIB vous invite à une Journée Eco-Conception le jeudi 24 juin 2010 à Besançon.

Au programme : Emilie Bossanne, Consultante Qualité Sécurité Environnement au FCBA, Samuel Cattiau, Consultant éco-design "Etoile Azélie, Laure Fontaine, ADEME, Solène Guillet, ARIST.

Inscriptions et renseignements : Noémie Rognon - Tél : 03 81 51 97 93 - nrognon.adib[at]orange.fr Contact à l’ARIST : sguillet[at]franche-comte.cci.fr

SANTE SECURITE

REACH - Modifications en matière de fiches de données sécurité Afin d’harmoniser les dispositions du règlement REACH relative aux exigences concernant l’établissement de la fiche de données de sécurité avec celles du système de classification et d’étiquetage des produits chimiques, le règlement 453/2010 du 20 mai 2010 vient renouveler l’annexe II du règlement REACH. Premières dispositions applicables au 1er décembre 2010. eur-lex.europa.eu

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